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Approfondissez votre maîtrise de l’origine préférentielle !
12 mai de 8h30 à 12h30
Lors de notre formation “Douane de base”, nous abordons les fondamentaux de l’origine, mais le sujet est vaste et en constante évolution. De nouveaux accords de libre-échange voient le jour, tandis que d’autres sont révisés. Pour aller plus loin, nous avons conçu un module complémentaire d’une demi-journée (8h30 – 12h30) suivi d’un lunch.
La reconnaissance de l’origine préférentielle permet à une marchandise de bénéficier de droits de douane réduits ou nuls, lors de son importation. C’est donc important de bien comprendre l’origine préférentielle, la maîtriser et exploiter ses subtilités pour l’attribuer de façon juste aux produits exportés.
Programme :
- Les cumuls (bilatéral, diagonal, total)
- Le principe de territorialité
- Les tolérances
- L’interdiction de ristourne des droits (No drawback)
- Le transport direct et le certificat de non-manipulation
- Les déclarations de fournisseur pour des marchandises sans origine préférentielle
Cas pratiques personnalisés :
Vous avez des dossiers complexes ? Transmettez-les à notre expert via AKT – CCIBW (ata@akt-ccibw.be) pour les intégrer à la présentation !
Animateurs experts :
Roger Teney, Expert en douane
