Formation – Les régimes douaniers

Les régimes douaniers constituent aujourd’hui de véritables leviers de compétitivité pour les entreprises actives à l’international. Importer, exporter, stocker ou transformer des marchandises implique souvent le recours à des autorisations et régimes spécifiques permettant de réduire les coûts, de suspendre les droits de douane ou de faciliter les flux logistiques.

Depuis l’entrée en vigueur du Code des Douanes de l’Union (CDU), les règles ont profondément évolué : nouvelles autorisations, nouvelles obligations et nouvelles opportunités. Pourtant, il n’est pas toujours évident de déterminer quel régime appliquer selon vos opérations.

Au cours de cette journée de formation du 6 octobre, vous bénéficierez d’une approche concrète et opérationnelle pour comprendre le fonctionnement des différents régimes douaniers, identifier ceux qui correspondent à votre activité et maîtriser les obligations qui en découlent.

• Le statut douanier des marchandises
• La mise en libre pratique et la mise à la consommation
• L’exportation
• Les régimes particuliers :
  • Transit externe et transit interne
  • Admission temporaire
  • Destination particulière
  • Entrepôt douanier
  • Zones franches
  • Perfectionnement actif
  • Perfectionnement passif
• L’installation de stockage temporaire
• Le carnet ATA
• Les différentes autorisations douanières

Au programme

• Le statut douanier des marchandises
• La mise en libre pratique et la mise à la consommation
• L’exportation
• Les régimes particuliers :
  • Transit externe et transit interne
  • Admission temporaire
  • Destination particulière
  • Entrepôt douanier
  • Zones franches
  • Perfectionnement actif
  • Perfectionnement passif
• L’installation de stockage temporaire
• Le carnet ATA
• Les différentes autorisations douanières

Objectifs

À l’issue de cette formation, vous serez capable de :

• comprendre le fonctionnement des principaux régimes douaniers ;
• identifier les solutions les plus adaptées à vos opérations internationales ;
• maîtriser les obligations liées aux différents régimes ;
• optimiser vos flux logistiques tout en sécurisant vos opérations douanières.

Public-cible 

Cette formation s’adresse notamment aux :

• responsables import-export ;
• responsables logistique et supply chain ;
• collaborateurs des services douane ;
• transitaires et représentants en douane ;
• opérateurs économiques impliqués dans des opérations internationales.

Aucun prérequis spécifique en matière douanière n’est nécessaire.

Intervenante :  

• Caroline Dorignaux – BDO

Certification

Cette formation est dispensée par BDO Academy, organisme de formation accrédité par l’Administration générale des Douanes et Accises (AGD&A).

Une attestation de présence sera remise à chaque participant.

Organisation :

• Le tarif inclut la formation, le matériel didactique et le lunch de midi.
• Accueil à 8h30 – Début de la formation à 8h45 – lunch à 12h30.