Formation : L’origine préférentielle

L’origine préférentielle est une matière technique, complexe et en constante évolution. Entre les accords de libre-échange, leurs règles spécifiques, leurs révisions régulières et les différentes méthodes de calcul, il est important de maîtriser cette matière.

Pour exploiter pleinement les opportunités offertes par les accords commerciaux, une approche plus approfondie est indispensable. C’est dans cette optique que nous vous proposons le 24 mars un module d’une demi-journée (8h30 – 12h30), suivi d’un lunch.

La maîtrise de l’origine préférentielle permet à vos marchandises de bénéficier de réductions, voire d’exonérations, de droits de douane à l’importation. Elle constitue donc un véritable levier de compétitivité. À l’inverse, une mauvaise attribution peut entraîner des redressements, des pénalités et une perte d’avantage financier.

Cette formation vous permettra de comprendre les règles, d’anticiper les risques et d’optimiser l’utilisation des accords préférentiels dans vos activités d’exportation.

Programme

• Les différents types de cumul : bilatéral, diagonal et total
• Le principe de territorialité
• Les tolérances
• L’interdiction de ristourne des droits (« No drawback »)
• Le transport direct et le certificat de non-manipulation
• Les déclarations de fournisseur pour les marchandises sans origine préférentielle

Cas pratiques personnalisés

Vous êtes confronté(e) à des dossiers complexes ?
Transmettez-les à notre expert via AKT – CCIBW (ata@akt-ccibw.be) afin qu’ils puissent être intégrés à la présentation.

Animateur

Roger Teney – Expert en douane

Organisation :

• Le tarif inclut la formation, le matériel didactique et le lunch de midi
• Accueil à 8h45 – Début de la formation à 9h00 – lunch à 12h45