Formation – Comprendre la valeur en douane

La valeur en douane est un pilier fondamental de la réglementation douanière, à côté du tarif douanier et de l’origine non-préférentielle. Elle représente la valeur économique des marchandises importées et sert de base au calcul des droits de douane, généralement exprimés en pourcentage de cette valeur (ad valorem).

Pour cela, la valeur transactionnelle est souvent déterminante. Mais comment la calculer ? Quels montants ne doivent pas être inclus ? Et lesquels doivent l’être au contraire ? Vous souhaitez naturellement effectuer une déclaration correcte, sans payer trop.

Au programme 

Ce séminaire vous permettra de mieux comprendre :

• Comment est déterminée la valeur en douane ?
• Qu’est-ce que la sous-évaluation ?
• Comment les douanes procèdent-elles aux contrôles ?
• Que se passe-t-il en cas de suspicion de sous-évaluation ?
• Quelles pièces justificatives peuvent être fournies par les opérateurs ?

Intervenante  

Caroline Dorignaux – BDO – Experte reconnue en matière douanière, Caroline partagera son expérience et ses conseils pratiques pour naviguer dans les règles complexes de la détermination de la valeur en douane.

La formation est dispensée par BDO Academy, organisme de formation accrédité par l’administration générale des douanes et accises (AGD&A). Une attestation de présence sera remise.